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Marques déposées par la société Le Cellier des Templiers
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DOMAINE Le Bois de la Neuve
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE Le Bois de la Neuve
Le Cellier des Templiers

Numéro de dépôt :
98762676
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque DOMAINE Le Bois de la Neuve

Déposée le 30 novembre 1998 par la société Le Cellier des Templiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE Le Bois de la Neuve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la société Le Cellier des Templiers domicilié(e) 83149 BRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 577 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE LE CELLIER des TEMPLIERS - France.

La marque DOMAINE Le Bois de la Neuve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Le Bois de la Neuve est expirée depuis le 30 novembre 2008.

Le Cellier des Templiers a également déposé les autres marques suivantes : Les Grignandises , cuvée du DIAMANT NOIR , DOMAINE LES MOLIERES , DOMAINE DU BRUSQUET. , DOMAINE DE BON – RENCONTRE , CUVEE DU DIAMANT NOIR


Le Cellier des Templiers - 83149 BRAS - France - SIREN 342577988


COOPERATIVE LE CELLIER des TEMPLIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

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